Gestion des données personnelles

Vos données personnelles

Toutes vos informations collectées sont et seront confidentielles. Elles ne seront jamais utilisées dans un autre cadre que celui de notre activité liée à notre site. Elles ne seront jamais communiquées ou revendues à qui que ce soit, y compris à des éventuels partenaires à venir.

Nous respectons et nous demandons à nos collaborateurs de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, le décret du 30 octobre 2015 relatif à la médiation des litiges de la consommation, l’Article 16 du règlement européen n°2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992, l’Article L.218-2 du code de la consommation, l’Article L.123-22 et l’Article L.110-4 du code de commerce, l’Article L.102 B du livre des procédures fiscales et le RGPD (General Data Protection Regulation), entré en vigueur au 25 mai 2018), issu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Vous disposez donc d'un droit de rétraction et de suppression de vos données sur simple demande via notre formulaire de contact, sauf dans le cadre des dispositions prévues par la loi, citées plus haut et sans que cela soit exhaustive, et plus spécialement ce qui a rapport avec vos factures.

Nous recueillons des données visant à assurer le bon fonctionnement de notre site et garantir ainsi les meilleurs expériences utilisateurs possibles.

Nous utilisons vos données pour honorer vos commandes, pour être informés des problèmes relatifs à votre achat, vous conseiller en prévente et fournir un S.A.V et une assistance en cas de litige.

Nous utilisons vos données pour améliorer nos pages, vos requêtes de recherche et les clics dans les moteurs de recherches pour nos démarches de référencement.

Vous fournissez certaines de ces données au moment de votre inscription sur notre site, quand vous envoyez une requête de recherche sur les moteurs de recherches, tels que Google ou Bing par exemple, et que vous arrivez sur notre site, ou lorsque vous contactez notre société par mail direct ou par notre formulaire de contact ou encore par votre compte client.

Nous en obtenons certaines en enregistrant votre manière d’interagir avec notre site, par exemple en utilisant des technologies telles que les cookies et en recevant des rapports d’erreur ou des données d’utilisation de notre site.

Nous recueillons également des données reçues de tiers, mais qui peuvent nous communiquer vos consultations sur notre site par le biais de votre adresse IP allouée par votre fournisseurs d’accès internet. Ces recherches se font dans le cadre de la résolution de problèmes techniques et de sécurité pour définir les origines des causes pressenties et nous aider à les résoudre, améliorant ainsi nos services. Ces données sont anonymisées pour nous, et ne sont en aucun cas nominatives, et nous n’avons pas de moyen de faire un rapprochement entre ces données et vous, sauf si vous avez déjà un compte client chez nous et que vous vous connectiez de la même adresse IP.

Notre société d’infogérance et d’administration serveur, qui a accès aux données, respecte les termes de la législation et est informée de ses obligations légales à votre égard par nos soins entre autres. Cette société est : Archange Consulting - Edifici de l’Ordi, 3R PIS, 1A Porta, Andorre - Tél : +33 651 696 329 - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

A ADAPTER : autres sociétés ?

Vous avez le choix des données que nous recueillons. Lorsque vous êtes invités à fournir des données personnelles, vous pouvez refuser. Pour exemple, vous pouvez ou pas vous inscrire à notre newsletter ou à nos partenaires tiers au moment de votre inscription sur notre site.

Mais si vous choisissez de ne pas fournir les données nécessaires pour fournir un renseignement ou une fonctionnalité, vous pouvez ne pas être en mesure d’utiliser le site ou la fonctionnalité en question.

Les données que nous recueillons au moment de votre inscription sont toutes explicitement lisibles sur notre formulaire d’inscription. Pour les autres et dans le cadre du suivi de notre trafic, vous en êtes informés par la présente.

Vos données nous servent dans le cadre publicitaire à mieux proposer nos produits suite à vos requêtes sur les moteurs de recherche ; encore une fois, ses réponses sont faites dans le cadre d’un questionnement de votre part et ne sont pertinentes que dans le cadre de votre recherche sémantique écrite ou verbale. Elles ne sont pas liées à votre personne, mais à l’expression de vos recherches et sont donc totalement anonymisées pour nous.

Toutes les données recueillies sur notre site le sont de façon cryptée.

Nom et données de contact
Nous recueillons votre prénom et votre nom de famille, votre adresse de messagerie, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et d’autres données de contact similaires.

Identifiants
Nous recueillons votre mot de passe de compte sur notre site. Nous pouvons au besoin le réinitialiser pour le changer afin de répondre à un besoin d’accès de votre part ou résoudre un problème d'achat ou de SAV.

Données démographiques
Nous recueillons uniquement des données vous concernant telles que votre âge, votre sexe, votre pays et votre langue préférée.

Données de paiement
Nous ne recueillons pas les données nécessaires au traitement de votre paiement, ni dans votre compte, ni au moment de votre paiement dans la mesure où vous êtes directement connecté à la solution de paiement que vous avez choisi et que ces plate-formes de paiement sont des services sécurisés, A ADAPTER soit de votre banque et de la nôtre, soit d’un intermédiaire de type PayPal.

Néanmoins, lors d'un paiement dit "Hors connexion", nous recueillons les coordonnées de votre carte bleu afin de réserver manuellement, par notre service réservation, votre séjour.

Données sur l’appareil et l’utilisation
Nous recueillons des données sur votre appareil et sur la manière dont vous et votre appareil interagissez avec notre site, par le biais des services de A REMPLIR (Google, Bing, etc)

Nous recueillons :

Données sur l’utilisation de notre site
Nous recueillons des données sur les fonctionnalités que vous utilisez, sur les éléments que vous achetez et sur les pages web que vous visitez. Ces données incluent vos requêtes de recherche ou commandes vocales et de texte qui vous mènent, par vos interactions avec votre recherche, sur notre site.

Données sur l’appareil, la connectivité et la configuration
Nous recueillons des données sur votre appareil ainsi que sur le réseau que vous utilisez pour vous connecter à notre site. Cela comprend les données relatives aux systèmes d’exploitation, les adresses IP, le type d’appareil et les paramètres régionaux et linguistiques.
Tout cela de façon anonymisée, sauf si vous avez un compte nominatif sur notre site.

Résolution des problèmes, SAV et médiation
Lorsque vous nous contactez pour recevoir de l’aide afin de résoudre un problème, ou dans le cadre d’une demande commerciale, nous recueillons et archivons nos échanges dans un but de traçabilité afin de mieux vous servir et de pouvoir optimiser notre relation clientèle.

Centres d’intérêt et favoris
Nous ne recueillons aucune donnée sur vos centres d’intérêt et vos favoris.

Contacts et relations
Nous ne recueillons aucune donnée sur vos contacts et vos relations.

Données de localisation
Nous ne recueillons aucune donnée de localisation temporaire ou définitive, excepté votre adresse de facturation et vos éventuelles adresses de livraison, que vous nous avez communiquées spontanément au moment de votre achat.

Contenu écrit et visuel
Nous recueillons et archivons nos échanges dans un but de traçabilité afin de mieux vous servir et de pouvoir optimiser notre relation clientèle.

Contenu sonore
Nous ne recueillons, ni n’archivons aucune donnée sonore

Vidéo
Nous recueillons vos témoignages clients en vidéo, postés par vous-même et avec votre accord, sur notre page Facebook. Ces vidéos se retrouvent sur notre site avec votre accord et dans le cadre de la législation.

Avis et commentaire
Nous recueillons et publions ou modérons vos avis et commentaires dans le cadre de la législation. Les refus sont aussi archivés à titre de contrôle législatif.

Conservation des données

Vos données sont conservées selon les types d’informations pour des durées différentes et pour des raisons différentes.
Ces durées de conservation sont une obligation légale dans le domaine législatif commercial, fiscal et bancaire.
Les cookies sont gardés pour une durée légale de 13 mois maximum, mais nous avons opté pour une rétention de 60 jours.
Les informations de votre compte et de vos factures de commandes sont conservées 10 ans pour une obligation comptable et légale à partir de la clôture de l’exercice.
Les informations de paiement ne sont pas récoltées dans notre site, mais sont conservées auprès de notre banque et de la vôtre pour une durée légale de 5 ans.

Mailing ou Newsletter concernant les offres spéciales, les promotions et le désabonnement

Avec votre accord, nous pouvons vous envoyer des informations sur notre actualité, nos offres spéciales d’hébergement ou pour d’autres services par courrier ou par e-mail.
Nous n’avons toutefois l’intention de ne vous envoyer que les communications par courrier et e-mail que vous souhaitez recevoir.
Lorsque vous vous abonnez ou vous désabonnez de l’envoi de supports promotionnels, et que vous nous fournissez votre adresse e-mail de façon volontaire et spécifique pour recevoir des communications marketing, nous vous contacterons de façon périodique par e-mail et vous donnerons des informations sur les offres spéciales et promotions qui peuvent vous intéresser.
A ADAPTER
Nous utilisons généralement des fournisseurs de services de messagerie tiers pour envoyer des e-mails. Ces fournisseurs de services ont l’interdiction contractuelle d’utiliser votre adresse e-mail pour quelque fin que ce soit outre l’envoi d’e-mails liés aux opérations de notre site. Les données ne seront pas partagées avec des tiers à leurs fins marketing.
Nous vous donnons la possibilité de vous désabonner de toutes les communications marketing. À chaque fois que vous recevez un e-mail, vous aurez la possibilité de vous désabonner des e-mails à venir en suivant les instructions fournies dans l’e-mail.
Vous pourrez aussi télécharger les informations que nous détenons sur vous et vous pourrez aussi les supprimer de la page de désabonnement.

Lors de l'envoi de mailing, il est effectué un tracking qui nous permet de savoir sur quel lien vous avez cliqué, quel navigateur vous utilisez et si vous avez ouvert ou pas le mail.

Protection de la vie privée des mineurs

Ce site n'est pas destiné aux enfants et aux mineurs et nous ne demandons ni ne collectons pas délibérément les Données d'enfants et de mineurs. En tant que parent ou tuteur légal, ne permettez pas à vos enfants de transmettre des Données sans votre permission.

Notifications en cas de violation

Dans l'éventualité peu probable d'une violation de données, nous appliquerons toutes lois ou réglementations en vigueur. Vous êtes informés que nous sommes dans l'obligation de vous notifier la divulgation accidentelle ou non autorisée d'informations confidentielles dont nous aurions la responsabilité.

Informations relatives aux cookies et technologies similaires

Les traceurs (cookies et technologies similaires) nécessitant un recueil du consentement ne peuvent donc être déposés ou lus sur le terminal de l’utilisateur, tant que la personne n'a pas donné son consentement.

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Nous vous invitons donc à accepter ce procédé en acceptant leurs utilisations.

Nous vous informons que la navigation sur notre site est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur votre ordinateur, tablette ou smartphone ou tout autre machine de consultation de notre site utilisé. Nous vous demandons votre consentement explicite.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, (sauf en cas de création de compte et dans la limite de leur objectif de conception) mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.

En règle générale, le texte d’un cookie est une chaîne de chiffres et de lettres qui permet d’identifier votre ordinateur de manière unique.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. La durée de vie des cookies est configurée sur notre site à 90 jours, vous demandant de nouveau, en cas de non visite durant cette durée, votre consentement.

En acceptant ou en déclinant sur notre site l'utilisation de cookies, cela ne concerne pas les autres sites. Vous pouvez paramétrer votre navigateur de façon générale, en vous rendant dans les préférences et les paramètres de votre navigateur.

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Mémoriser vos Préférences et Paramètres
Les paramètres permettant à notre site de fonctionner correctement ou conservant vos préférences dans le temps peuvent être stockés sur votre appareil. Par exemple, nous enregistrons des préférences telles que la langue, le navigateur et les paramètres de lecteur multimédia, afin qu'il ne soit pas nécessaire de les réinitialiser chaque fois que vous revenez sur le site.

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Sécurité
Nous utilisons des cookies pour détecter les fraudes et les utilisations abusives de notre site et de nos services.

Stockage des informations que vous fournissez à un site web
Lorsque vous fournissez des informations lors de votre réservation sur notre site ou lors d’un paiement de biens ou de services, nous stockons les données dans un cookie afin de mémoriser les produits et les informations que vous avez ajoutés.

Réseaux sociaux
A ADAPTER
Nous n’avons pas d’interaction avec vos réseaux sociaux, sauf le fait de connaître le type de réseau qui a pu vous diriger sur notre site, sans en connaître la page de provenance.

Commentaires
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Publicité axée sur vos centres d’intérêt
A ADAPTER
Nous ne faisons aucune publicité sur nos sites de tiers et nous n’utilisons pas de cookies ou technologies similaires à des fins publicitaires de type remarketing, qui vous proposent de la publicité de nos produits en dehors de la navigation sur nos propres sites.

Analyse
Nous utilisons des cookies pour rassembler des données sur l’utilisation et les performances de notre site. Par exemple, nous utilisons des cookies pour compter le nombre de visiteurs uniques sur une page ou un service web et pour développer d’autres statistiques sur le fonctionnement de notre site. Cela inclut les cookies provenant de notre site et de fournisseurs d'analyses tiers.

Analyse des performances
Nous n’utilisons pas de cookies pour équilibrer la charge afin que les sites web restent toujours opérationnels.

Type de cookie
Certains des cookies que nous utilisons couramment sont répertoriés ci-après. Cette liste n’est pas exhaustive, mais elle est destinée à illustrer les raisons principales pour lesquelles nous plaçons des cookies. Le site peut placer tout ou partie des cookies suivants :

MUID, MC1 et MSFPC - Permet d’identifier de façon unique les navigateurs web visitant notre site. Ces cookies sont utilisés pour la publicité, les analyses du site et à d’autres fins opérationnelles.

CC- Contient un code de pays déterminé à partir de votre adresse IP.

PPAuth, MSPAuth, MSNRPSAuth, KievRPSAuth- Aide à vous authentifier lorsque vous vous connectez avec votre compte Microsoft.

NAP- Contient une version chiffrée de votre pays, de votre code postal, de votre âge, de votre langue à partir de votre compte client.

MR- Utilisé pour collecter des informations à des fins d'analyses.

En plus des cookies que nous pourrions placer lorsque vous visitez nos sites web, des tiers pourraient également placer des cookies lorsque vous consultez notre site. Dans certains cas, cela est dû au fait que nous avons engagé un tiers pour fournir des services en notre nom, tels que des analyses de site. Dans d’autres cas, cela provient du fait que nos pages web proposent des contenus provenant de tiers, tels que des vidéos. Étant donné que votre navigateur se connecte aux serveurs web de ces tiers pour récupérer ce contenu, ces tiers sont en mesure de définir ou de lire leurs propres cookies sur votre appareil et peuvent collecter des informations concernant vos activités en ligne sur des sites web ou des services en ligne.

Désactivation des cookies
Vous pouvez désactiver les cookies ou les effacer sur votre navigateur. Chaque navigateur a, dans ses paramétrages de préférence des réglages à cet effet.
Voici quelques liens d’aide proposés par les concepteur des principaux navigateurs.
Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&p=cpn_cookies
Edge, IE : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences?redirectlocale=en-US&redirectslug=Enabling+and+disabling+cookies
Opéra : https://www.opera.com/help/tutorials/security/privacy/
Safari : https://support.apple.com/kb/PH5042?locale=fr_FR

Utilisation des balises web et des services d’analyse
Les pages web de notre site peuvent contenir des images électroniques connues sous le nom de balises web (également appelées pixels espions ou scripts) que nous utilisons pour placer des cookies et compter les utilisateurs qui consultent notre site. Nous incluons également des balises web dans nos courriels promotionnels ou nos bulletins d’informations afin de déterminer si vous les ouvrez et en profitez, mais aussi pour que vous puissiez vous désabonner et demander la destruction des informations vous concernant.

En plus de placer des balises web sur notre site, nous travaillons parfois avec d’autres sociétés pour placer nos balises web sur leurs sites web ou dans leurs publicités. Ceci nous aide à établir des statistiques pour savoir à quelle fréquence un clic sur une publicité de notre site aboutit à une vente ou toute autre action sur le site web de l’annonceur.

Enfin, notre site contient des balises web ou des technologies similaires provenant de prestataires d’analyses tiers, ce qui nous aide à établir des statistiques globales sur l’efficacité des campagnes promotionnelles ou d’autres opérations. Ces technologies permettent aux prestataires d’analyses de placer et de lire leurs propres cookies ou autres identifiants sur votre appareil, grâce auxquels ils peuvent recueillir des informations sur vos activités en ligne dans des applications, des sites web ou d’autres produits.
Ces données sont anonymisées, et ne sont en aucun cas nominatives, et nous n’avons pas de moyen de faire un rapprochement entre ces données et vous, puisque nous ne transmettons pas nos fichiers nominatifs.

Vous pouvez refuser la collecte ou l’utilisation des données par certains de ces prestataires d’analyses en cliquant sur les liens suivants :
A ADAPTER

Google
Règles de confidentialité et conditions d’utilisation : https://policies.google.com/privacy/update#infocollec
Règles relatives au consentement de l'utilisateur dans l'Union européenne : https://www.google.com/about/company/user-consent-policy.html
Aide concernant les règles relatives au consentement de l'utilisateur dans l'Union européenne : https://www.google.com/about/company/user-consent-policy-help.html
Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics (nécessite l’installation d’un module complémentaire au navigateur) : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Bing
https://advertise.bingads.microsoft.com/en-us/resources/policies/opt-out-of-the-bing-ads-optimization-program
https://privacy.microsoft.com/fr-fr/privacystatement
http://help.bing.microsoft.com/#apex/18/FR/10013/-1/FR

Channel manager et les plateformes de réservations

Nous faisons appel à des partenaires pour certaines de nos réservations. Ces partenaires sont informés et respectent la législation en vigueur. Vous trouvez ci-dessous la liste de ces prestataires pour contact éventuels.

Booking : https://www.booking.com
Expedia : https://www.expedia.com
Trivago : https://www.trivago.fr
Hotelbeds : https://www.hotelbeds.com
Hotels.com : https://fr.hotels.com
HRS : https://www.hrs.com
Agoda : www.agoda.com
Lastminute : https://www.fr.lastminute.com
Weekenddesk : https://www.weekendesk.fr
Voyagesncf : https://www.oui.sncf
Promovacances : https://www.promovacances.com
Kayak : https://www.kayak.fr
Amadeus : http://www.amadeus.com

Nous restons à votre disposition pour tous renseignements complémentaires en nous contactant à notre formulaire de contact.

Représentation interne

Nous avons désigné un délégué à la protection des données, aussi nommé DPO, et il en a été fait déclaration auprès de l'organisme compétent de la CNIL.
Cette désignation porte le numéro A REMPLIR et prend effet le A REMPLIR.

Vous pouvez donc joindre A REMPLIR, par mail à A REMPLIR, par téléphone au A REMPLIR ou par formulaire à A REMPLIR

Nous portons à votre connaissance l'existence de l'autorité européenne, appelé à se prononcer par des décisions contraignantes sur des litiges concernant les activités de traitement transfrontalier, garantissant ainsi une application uniforme des règles de l’UE et évitant que des réponses différentes soient apportées à une même affaire dans plusieurs juridictions : https://edpb.europa.eu/edpb_fr

Autres mentions légales

Veuillez lire aussi nos Mentions Légales

Veuillez lire aussi nos Conditions Générales de Ventes

En vous remerciant de votre confiance.

Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site A REMPLIR l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : A REMPLIR - SIRET A REMPLIR - Siège social : A REMPLIR
Créateur : Archange Consulting - Edifici de l’Ordi, 3R PIS, 1A Porta, Andorre - Tél : +33 651 696 329 - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
Responsable publication : A REMPLIR – Mail et téléphone. Le responsable de publication est une personne A ADAPTER physique ou morale.
Webmaster : Archange Consulting - Edifici de l’Ordi, 3R PIS, 1A Porta, Andorre - Tél : +33 651 696 329 - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : Archange Consulting / Planethoster - 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada - DATA CENTER FRANCE PARIS -  FR (Nº Vert): 0 805 080 426 
Le nom « site »fait référence dans l’ensemble de ce texte au site nommé A REMPLIR et correspondant au nom de domaine A REMPLIR

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site est un site donnant accès éventuellement à d'autres sites, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, ou pour des raisons de maintenance.

L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site est à sa charge exclusive.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accéderait au site à partir d'un autre État que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société citée en référence.

Le site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Respect de la législation

Le site informe les utilisateurs du site que l'ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.

En matière de droit à la propriété, tout ce qui est consultable sur le site est utilisable en l’état à des fins de communication, sans remettre en question leur propriété, auprès des ayants-droits.

Néanmoins, si l’utilisation des ressources multimédias de quelques natures que se soient, présentes sur le site ne convient pas pour des raisons éthiques, l’ensemble des lois, décrets en application à ce jour et à venir, dont certains sont rappelés ci-dessous pourrait être utilisées.

Les utilisateurs du site sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toutes les informations ou documents contenus dans le site, ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété du site, soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction.

Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, ne sont conférés à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite, sauf accord préalable avec le site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et le RGPD (General Data Protection Regulation), entré en vigueur au 25 mai 2018), issu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. À ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions) sont à la disposition des utilisateurs.

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L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus… destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site.

Le site se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite du site, en écrivant au site.

Limitations de responsabilité

Le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Le site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, le site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Droit de suppression

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Transfert des données personnelles

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Seule l'hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site.

Base de données

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Certains services interactifs présents sur le site peuvent nécessiter un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services.

Responsabilités de l’utilisateur à propos de ses données personnelles

Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et mots de passe.

En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Le site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et mots de passe des utilisateurs.

L'utilisateur s'engage à informer le site de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et des mots de passe dès qu'il en a connaissance.

Liens hypertextes

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